RC Pro — Responsabilité Civile Professionnelle

Garanties

Les garanties essentielles de la RC Pro

Une protection pensée pour les conséquences financières d’un dommage ou d’une erreur professionnelle.

Dommages corporels

Blessures ou atteintes causées à un client, fournisseur ou autre tiers.

Dommages matériels

Biens détériorés ou endommagés au cours de votre prestation.

Dommages immatériels

Préjudices financiers résultant d’une erreur, faute ou négligence selon contrat.

Faute professionnelle

Erreurs, omissions ou conseils inadaptés selon les garanties souscrites.

Défense & recours

Accompagnement juridique et défense de vos intérêts selon le contrat.

Après livraison

Certains dommages survenant après une prestation ou une livraison peuvent être couverts.

Votre métier

Une RC Pro adaptée à votre activité

Chaque métier présente des risques différents : choisissez la page correspondant à votre situation.

Consultant

Conseil, stratégie et accompagnement professionnel.

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Profession libérale

Prestations intellectuelles et spécialisées.

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Auto-entrepreneur

Une protection adaptée aux petites structures.

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Agent immobilier

Risques liés aux opérations, mandats et conseils.

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Informatique / IT

Développement, maintenance et prestations numériques.

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Formateur

Formation, coaching et accompagnement.

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Situations fréquentes

Des solutions pour les risques de votre métier

Conseil, IT, immobilier ou activité indépendante : accédez directement au bon profil.

Conseil / Consultant

Protégez les conséquences financières d’une erreur de conseil.

Prestations IT

Une couverture adaptée aux missions numériques et techniques.

Immobilier

Adaptez la garantie aux obligations et risques de votre activité.

Indépendant

Une RC Pro adaptée aux petites structures et activités individuelles.

Guide RC Professionnelle

Bien choisir sa Responsabilité Civile Professionnelle

1

Définir précisément votre activité

Le contrat doit refléter les prestations réellement réalisées. Une description trop vague peut créer des écarts entre le risque réel et la garantie recherchée.

✓Lister vos prestations principales

✓Préciser vos clients et secteurs

✓Signaler les prestations sensibles

✓Mettre à jour le contrat si l’activité évolue

2

Vérifier les dommages couverts

Une RC Pro peut distinguer dommages corporels, matériels et immatériels. Il faut vérifier leur définition et les conditions d’intervention.

✓Dommages corporels

✓Dommages matériels

✓Dommages immatériels consécutifs ou non

✓Fautes, erreurs et omissions

3

Comparer plafonds et franchises

Deux contrats peuvent afficher des garanties similaires mais prévoir des niveaux d’indemnisation très différents.

✓Plafond par sinistre

✓Plafond annuel

✓Franchise applicable

✓Sous-limites spécifiques

4

Contrôler exclusions et territorialité

Les exclusions, pays couverts et activités non garanties doivent être vérifiés avant toute souscription.

✓Zones géographiques couvertes

✓Activités exclues

✓Sous-traitance éventuelle

✓Prestations réalisées à l’étranger

Lire le guide RC Pro complet

Pourquoi souscrire une RC Professionnelle ?

Dans le cadre de votre activité, une erreur, une négligence, un retard ou un incident peut occasionner un dommage à un client ou à un tiers. La responsabilité civile professionnelle permet de protéger financièrement votre entreprise lorsque sa responsabilité est engagée.

Quels dommages peuvent être couverts ?

Selon le contrat souscrit, la RC Pro peut prendre en charge les dommages corporels, matériels et immatériels consécutifs à votre activité. Elle peut également intégrer des garanties de défense et recours ou certains dommages après livraison.

À qui s’adresse la RC Pro ?

Elle concerne les consultants, professions libérales, auto-entrepreneurs, agents immobiliers, prestataires informatiques, formateurs, artisans et de nombreuses activités de service. Pour certaines professions réglementées, elle peut être obligatoire.

Comment choisir le bon contrat ?

Le niveau de couverture dépend notamment de votre métier, de votre chiffre d’affaires, du nombre de salariés, de la nature de vos prestations et des plafonds de garantie recherchés. ZY Assurances vous accompagne pour comparer une solution adaptée à votre risque réel.

Vos questions

Questions fréquentes sur la RC Professionnelle

Des réponses utiles avant votre demande de devis.

La RC Pro est-elle obligatoire ?

Elle est obligatoire pour certaines professions réglementées et fortement recommandée pour les autres activités professionnelles exposées à un risque de mise en cause.

Quels types de dommages couvre une RC Pro ?

Selon les garanties souscrites, elle peut couvrir des dommages corporels, matériels et immatériels causés à des tiers dans le cadre de l’activité professionnelle.

Comment est calculé le tarif ?

Le tarif dépend notamment de votre activité, chiffre d’affaires, effectif, antécédents, garanties et plafonds choisis.

Une erreur de conseil peut-elle être couverte ?

Oui, lorsque le contrat prévoit les conséquences financières d’une faute, erreur, omission ou négligence professionnelle.

Protégez votre activité
vos clients et votre réputation